You are here

Mentions légales


En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte de manière expresse et irrévocable les termes ci-dessous.


Droits d'auteur - Droits de reproduction :

Le site www.lecleebourg.com est édité par HEINWAL S.A.S dont le siège est situé à Seebach (67160). Il est la propriété de l’hôtel restaurant Le Cleebourg.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques éventuellement citées sur ce site internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.


Liens hypertextes :

Par le site www.lecleebourg.com vous pouvez accéder à d'autres sites conçus, réalisés, et gérés sous l'entière responsabilité du responsable du site. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de publication de l’hôtel restaurant Le Cleebourg. Ils ne peuvent en conséquence, pas en être tenu responsables.

Le site www.lecleebourg.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
- d’autorisation du directeur de la publication du site
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.lecleebourg.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques :

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.


Hébergement et maintenance du site :

HEINWAL S.A.S assure la réalisation, l'intégration et la maintenance du site www.lecleebourg.com.

L'agence OVH, représentée par Octave Klaba en qualité de directeur général, assure l'hébergement du site www.lecleebourg.com.


Développement et Conception :

Développement et maintenance : HEINWAL S.A.S

Crédits photos : ADT67 / Christian FLEITH


Identification de l'éditeur du site :

HEINWAL S.A.S
37 rue des Forgerons
67160 SEEBACH

SIRET 75226264200016
APE 5510 Z
CCM Alsace du Nord 10278 01700 00020722201 94
IBAN FR76 1027 8017 0000 0207 2220 194
BIC CMCIFR2A

English